Conseil Municipal du 23 juin 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100078CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100079CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100080EPICERIE SOLIDAIRE - Délibération - (sans annexe)
20100081POLE GARES - VIEILLE ILE : déroulement du projet et modalités de gouvernance - Délibération - (sans annexe)
20100082VOIE DE LIAISON SUD (VLS) DE HAGUENAU : choix d’une variante de tracé - Délibération - (sans annexe)
20100083PLAN DE STATIONNEMENT : projet de réorganisation et création d’un comité consultatif - Délibération - (sans annexe)
20100084POLITIQUE PERISCOLAIRE : évaluation et conventions avec l’Association Familiale Laïque de Haguenau (AFLH) et l’Association ’’Graines d’Harthouse’’ - Délibération - (sans annexe)
20100085ECOLE MATERNELLE SAINT NICOLAS : rénovation d’un bâtiment basse consommation (BBC) - Délibération - (sans annexe)
20100086CONSTITUTION DE SERVITUDES : Quartier Saint Joseph - Délibération - (sans annexe)
20100087RUE MARYSE BASTIE - BAIL EMPHYTEOTIQUE : mise en place d’une servitude de passage et d’un avenant au bail initial - Délibération - (sans annexe)
20100088STATION D’EPURATION : Société TREDEST - convention de traitement des déchets - Délibération - (sans annexe)
20100089RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20100090RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU POTABLE POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20100091RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE - Délibération - (sans annexe)
20100092SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2009) - Délibération - (sans annexe)
20100093ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20100094ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20100095COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - Délibération - (sans annexe)
20100097RAPPORT D’ACTIVITE 2009 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
20100098RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales) - Délibération - (sans annexe)
20100099RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
20100100GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE REGIO PAMINA : désignation d’un représentant - Délibération - (sans annexe)